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Diligence Consulting
Maison de la Diplomatie Éducative®

Arché : détermination institutionnelle préalable

Une séance de 60 minutes et une note écrite pour éclairer une décision d’implantation, de gouvernance ou de développement. Verdict : GO, NOT YET ou NO GO.

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Demande gratuite et sans engagement. Détermination Arché : 3 000 € HT, après acceptation et contractualisation.

Diligence Consulting · Maison de la Diplomatie Éducative®

Votre projet institutionnel peut-il être poursuivi dans sa configuration actuelle ?

Arché. La détermination avant les engagements majeurs.

Avant une implantation, une expansion, une acquisition ou un partenariat académique, Arché examine la cohérence de la trajectoire envisagée et les responsabilités qu’elle engage.

Arché est la porte d’entrée unique de qualification institutionnelle de la Maison. Elle délivre une détermination écrite et motivée, indépendante de toute exécution ultérieure.

3 000 € HT Admission préalable sur dossier Détermination écrite GO, NOT YET ou NO GO Séance de 60 minutes avec la Fondatrice.

Trois situations de décision

Reconnaître la décision soumise à Arché.

Chaque situation engage des responsabilités, un régime applicable et une séquence institutionnelle propres. Arché examine la cohérence de la trajectoire avant que l’établissement engage sa structure, sa responsabilité académique ou sa réputation.

Implantation ou expansion

Ouverture d’un établissement en France, campus international, expansion multisite, lancement d’une nouvelle activité académique, partenariat d’implantation.

Pouvons-nous ouvrir dans cette configuration et selon quel cadre institutionnel ?

Gouvernance et évolution d’un établissement existant

Réorganisation de la gouvernance, modification substantielle des responsabilités académiques, évolution de l’offre de formation ou préparation d’une décision institutionnelle majeure.

Notre organisation actuelle permet-elle de soutenir la décision envisagée ?

Acquisition ou partenariat

Acquisition d’un établissement, investissement, partenariat académique, reconfiguration institutionnelle, lecture préalable pour un conseil d’administration.

Vous pouvez soumettre une décision de partenariat même si le projet ne prévoit aucun campus en France. Précisez le partenaire, la décision attendue du conseil et la date à laquelle il doit statuer. Arché examine si la répartition des responsabilités académiques et la portée des reconnaissances existantes permettent de soutenir les engagements envisagés.

Les responsabilités institutionnelles et académiques sont-elles suffisamment claires avant notre engagement ?

Périmètre de la détermination

Ce qu’Arché examine.

Arché lit la cohérence institutionnelle d’une trajectoire envisagée. Elle identifie les incohérences de gouvernance, de responsabilité académique et de structure institutionnelle qui rendraient la décision difficile à défendre. Elle précise ce qui peut être décidé, ce qui doit être clarifié et ce qui doit être reconsidéré.

Arché ne juxtapose pas des avis juridiques, réglementaires et académiques. Elle examine leurs implications conjointes pour une décision institutionnelle précise, en identifiant les responsabilités, les incohérences et les conditions de poursuite de la trajectoire envisagée.

Cohérence de la trajectoire

Articulation entre les choix stratégiques, les ressources disponibles et les étapes institutionnelles envisagées.

Responsabilités engagées

Allocation et identification des responsabilités académiques, institutionnelles et de gouvernance mobilisées par la décision.

Structure et régime applicable

Articulation entre le véhicule juridique, l’activité éducative envisagée et le régime d’enseignement supérieur applicable.

Conditions de défendabilité

Capacité documentée à soutenir la décision devant un tiers qui l’examine : autorité, partenaire, investisseur ou conseil d’administration.

Ce qu’Arché n’examine pas

  • La valorisation financière d’un investissement ou la rentabilité d’une opération.
  • La validité juridique des actes, qui relève du conseil juridique.
  • Un audit exhaustif de conformité réglementaire courante. Arché examine néanmoins les exigences réglementaires déterminantes pour apprécier la cohérence de la trajectoire soumise.
  • La reconnaissance académique en tant que telle, qui relève des autorités compétentes.

Le livrable Arché

Une restitution pour décider, avant d’engager votre établissement.

Une question précise, des constats documentés et un verdict motivé. La restitution relie les preuves examinées à ce que votre gouvernance peut décider, différer ou reconsidérer.

Première page du spécimen Arché sur l’ouverture d’un second campus, avec le verdict NOT YET et ses conséquences pour le conseil.
Cas fictif illustrant la méthode. Document de trois pages.

Établissement français

Ouvrir un second campus

NOT YET

Avant de signer le bail et d’ouvrir les inscriptions, le conseil doit établir qui peut engager l’établissement et qui assume la délivrance annoncée sur le nouveau site.

Dans ce cas illustratif : différer ces engagements et poursuivre les travaux préparatoires.

Une synthèse décisionnelle
La question, les constats déterminants et la portée du verdict pour le conseil.

Un radar des preuves
Sept dimensions examinées, avec des états qualitatifs reliés aux pièces. Aucun score global.

Les conditions de poursuite
Les responsabilités à clarifier et les preuves attendues avant le prochain engagement.

PDF de trois pages, dans un nouvel onglet. Consultation libre. Cas entièrement fictif, sans donnée de client. Le format réel dépend de la question et du périmètre acceptés.

Les trois verdicts possibles

Les suites conditionnelles du verdict.

Chaque verdict est émis dans le seul périmètre examiné. Il ne constitue pas une autorisation administrative et n’engage aucun mandat automatique de la Maison.

GO

Trajectoire cohérente dans le périmètre examiné.

La trajectoire présente, sur la base des éléments examinés, une cohérence institutionnelle permettant d’envisager sa poursuite. Le verdict ne préjuge ni des décisions des autorités compétentes ni de la réalisation des conditions ultérieures.

Une Architecture institutionnelle peut suivre si le commanditaire le souhaite. Une exécution gouvernée ou une Continuité peut être examinée lorsque le socle institutionnel existant le permet.

NOT YET

Conditions institutionnelles insuffisamment établies.

La trajectoire nécessite une clarification ou une structuration avant progression.

Les conditions à lever sont identifiées dans la détermination. Le commanditaire décide de leur traitement, dans ou hors de la Maison.

NO GO

Configuration non défendable en l’état.

La trajectoire ne devrait pas être poursuivie dans sa configuration examinée.

Une reconfiguration peut être envisagée. Lorsqu’elle est conduite par la Maison sous mandat Architecture, une nouvelle Arché n’est pas systématiquement requise. Une reconfiguration indépendante peut donner lieu à une nouvelle détermination lorsque le nouveau périmètre le justifie.

Ce sur quoi la discipline repose

L’expérience institutionnelle derrière la détermination.

Arché repose sur trois fondements distincts, chacun dans son périmètre propre : l’expérience professionnelle de la Fondatrice, les mandats institutionnels conduits par la Maison, et la responsabilité directe sur chaque détermination émise.

300+

Expérience personnelle

Plus de 300 audits et évaluations réglementaires conduits par la Fondatrice tout au long de sa carrière professionnelle en environnement éducatif et institutionnel.

FR

Réalisation institutionnelle

Mandats d’implantation d’établissements d’enseignement supérieur privés en France, de la structuration à l’ouverture sous le régime applicable.

1 à 1

Responsabilité directe

Pour chaque séance Arché, la détermination écrite est signée personnellement par la Fondatrice. Préparation documentaire par l’équipe opérationnelle.

La détermination est conduite par

Sandrine Ouilibona

Fondatrice et Présidente de Diligence Consulting Maison de la Diplomatie Éducative®.

Auteure du dispositif Arché. La discipline fondatrice de la Maison est la Diplomatie Éducative.

Les conditions d’engagement

Processus, honoraires et limites.

Arché s’engage selon une séquence précise. Chaque étape est documentée. Aucun engagement financier n’est demandé avant acceptation de la demande par la Maison.

Les six étapes de l’engagement Arché

  1. Soumission de la demandeFormulation de la question institutionnelle, remise des éléments documentaires préparatoires, précision du périmètre de diffusion souhaité pour la détermination.
  2. Examen d’admissionLa Maison examine la demande, confirme l’admissibilité au périmètre Arché et précise les documents nécessaires. L’admission n’est pas automatique.
  3. Accord commercialAcceptation écrite, règlement de 3 000 € HT, confidentialité et périmètre de diffusion convenus avec le commanditaire.
  4. Examen documentaire préalableLecture des éléments transmis, identification des constats préparatoires et des questions à instruire en séance.
  5. Séance de déterminationSoixante minutes conduites par la Fondatrice avec les représentants désignés par le commanditaire. Format confidentiel.
  6. Remise de la déterminationNote écrite, motivée, signée personnellement par la Fondatrice, délivrée au commanditaire selon le périmètre de diffusion convenu. Aucun mandat ne suit automatiquement.
Honoraires

3 000 € HT, après acceptation de la demande. Dans la limite de la capacité disponible de la Maison.

Délai de restitution

Note écrite remise après la séance, dans un délai contractuel communiqué à l’acceptation. Soumis à la complétude des documents fournis.

Confidentialité et diffusion

La détermination est destinée au commanditaire et aux représentants expressément habilités. Toute communication à un partenaire, investisseur ou conseil extérieur est soumise aux conditions de confidentialité et de diffusion convenues par écrit avec la Maison.

Limites de la détermination

Arché ne constitue pas une autorisation administrative, ni une reconnaissance académique, ni une certification professionnelle. Aucun mandat ne suit automatiquement. Arché qualifie les nouvelles demandes institutionnelles et ne se substitue pas aux obligations issues des contrats déjà conclus.

Avant d’adresser une demande

Clarifier avant d’entrer sous l’Arche.

Que comprennent les honoraires Arché de 3 000 € HT ?

Arché n’est pas facturée au temps de la séance. Elle rémunère l’examen documentaire préalable, la préparation par la Fondatrice, la séance elle-même, la détermination écrite et motivée, et la responsabilité personnelle de la Fondatrice sur le document remis. Le prix est unique et transparent, quel que soit le profil du commanditaire.

Que se passe-t-il après un verdict NO GO ?

Le verdict motivé précise pourquoi la configuration examinée n’est pas défendable en l’état. Le commanditaire décide seul de la suite : il peut interrompre le projet ou envisager une reconfiguration. Lorsqu’une reconfiguration est conduite par la Maison sous mandat Architecture, une nouvelle Arché n’est pas systématiquement requise. Une reconfiguration indépendante peut donner lieu à une nouvelle détermination lorsque le nouveau périmètre ou les conditions applicables le justifient. Un NO GO n’oblige à rien.

Quels documents préparer pour la demande ?

La Maison précise les éléments documentaires nécessaires à l’examen d’admission, selon la situation et la question institutionnelle soumise. Il peut s’agir de notes stratégiques, de projets statutaires, d’éléments de gouvernance, d’historique académique ou de documents relatifs à l’opération envisagée. Les éléments demandés restent proportionnés à la question posée.

Arché est-elle obligatoire pour un commanditaire déjà en contrat avec la Maison ?

Non. Arché qualifie les nouvelles demandes institutionnelles. Les obligations issues des contrats de continuité réglementaire ou des mandats institutionnels déjà conclus continuent de s’exécuter dans leur propre périmètre. Une nouvelle Arché peut toutefois être soumise lorsqu’une décision institutionnelle majeure, distincte du contrat existant, doit être examinée.

La demande

Présenter votre décision à la Maison.

Quelques lignes suffisent pour présenter votre établissement, la décision à préparer et votre échéance si elle est connue. La Maison examine votre demande puis vous précise si Arché est pertinente et quels documents seraient nécessaires. Aucun paiement n’est demandé à cette étape.

Processus de qualification confidentiel Admission préalable sur dossier Aucun mandat automatique Verdict écrit GO, NOT YET ou NO GO.

Sandrine Ouilibona

Fondatrice et Présidente Maison de la Diplomatie Éducative®

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